Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Opening clause
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Section 02
Portée des services
Les services offerts par Vague Coconuts comprennent des cours et des ressources pour la croissance spirituelle des entrepreneurs.
Core Terms
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription aux services.
03
Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription aux services.
04
Operational Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site.
Policy Terms
Reference Shelf
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Reference
Service Public FR
06
Clause
Clause de non-responsabilité
Vague Coconuts ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site.
Reference
EU Commission
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPOContact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces termes, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
Reference
HCCH